Mentions légales

L'utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes mentions légales et s'engage à les respecter.

Editeur

Le site http://www.ceciledegos.com est édité par Vitamine SAS.
Direction de la publication : Cécile Degos.

Le site n'est pas déclaré à la CNIL car il ne recueille pas d'informations personnelles.
Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

Hébergement

Le site http://www.ceciledegos.com est hébergé par Easter-eggs, Paris.

Droits d'auteur - copyright

Tous les textes, photos, vidéos, données, affiches, logos, marques et autres éléments reproduits sur le Site sont réservés et protégés par le droit de la propriété intellectuelle, notamment droits d'auteur, droits voisins, droits des marques et par la législation sur la protection des bases de données. Articles L 111-1, L 122-1 et L 122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle. Tout non respect de ces dispositions est constitutif de contrefaçon et passible à ce titre de poursuites judiciaires, et notamment de sanctions pénales.
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnCode?code=CPROINTL.rcv

Données à caractère nominatif

Lorsque des données présentes sur ce site ont un caractère nominatif, les utilisateurs doivent en faire un usage conforme aux réglementations en vigueur et aux recommandations de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL).
http://www.legifrance.gouv.fr/texteconsolide/PPEE6.htm

Conception

Design, programmation : Cécile Degos, Catherine André.
http://www.ceciledegos.com, http://www.arimbats-bureau.com